A LA DECOUVERTE DU CHATEAU FONDU Active Fontenay-Mauvoisin Patrimoine Culture W781001126 Créée en 2009 recherche de l'histoire du château fondu Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenay-Mauvoisin (78200) Identifiants RNAW781001126 Historique Créée le 15/09/2009, dernière déclaration le 15/09/2009 4 évènements 15/09/2009 Création 15/09/2009 Dernière déclaration 26/09/2009 Publication au Journal Officiel 29/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine / Culture Patrimoine 010000préservation du patrimoine Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.