QUARTIER CLOS MARTELLO

Active Moret Loing et Orvanne 2020-01-17
M

Mission

cette association a pour objet de pouvoir organiser des événements permettant de maintenir des liens au sein des habitants (propriétaires et locataires) du quartier (rue Simone Veil, rue des belles mères, rue de la liberté, rue François Mitterrand) et de promouvoir la solidarité sous toutes ses formes ; et également la défense des droits de tout propriétaire ayant acquis un bien au clos martello, à veneux les sablons (rue Simone Veil, rue de la liberté, rue François Mitterrand) , de se porter civile devant les tribunaux si la situation l'oblige, la gestion et la police des biens nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, tous les autres moyens susceptibles de concourir à la réalisation de son objet social et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Moret Loing et Orvanne (77250)

Associations de Moret-Loing-et-Orvanne

Siège INSEE

6 RUE SIMONE VEIL, 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE

Contact

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Identifiants

RNA
W774009461
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
938994597
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 774S

Activité

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr