SEINE-ET-MARNE TUTELLE

Dissoute Saint-Pierre-lès-Nemours 1992-01-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2003-07-03.

protection civile définie par la loi relative à la protection des majeurs et des mineurs en application des dispositions du code civil...

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays de Nemours
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-lès-Nemours (77140)

Associations de Saint-Pierre-lès-Nemours

Contact

#

Identifiants

RNA
W774009440
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774008851
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.