AMICALE DES PARENTS D'ELÈVES DE L'ECOLE D'EPISY Active Moret Loing et Orvanne Divers Parents d'élèves W774005906 Créée en 1952 regler les problèmes scolaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moret Loing et Orvanne (77250) Identifiants RNAW774005906 HIST.0774007224 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1952, dernière déclaration le 06/03/2017 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 01/01/1952 Création 06/03/2017 Dernière déclaration 07/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Parents d'élèves Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.