M
Mission
acquisition, conservation et gestion de droits de propriété intellectuelle sur des marques, modèles, images, logos, oeuvres littéraires, artistiques, musicales ou cinématographiques et toute activité liée directement ou indirectement aux objets précédents
Domaines
- information communication 👉 Pays de Fontainebleau
@
Commune & Contact
Commune
Bois-le-Roi (77590)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W774004726
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 774S
Activité
information communication
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr