ASSOCIATION SEINE-ET-MARNAISE DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER Active Veneux-les-Sablons Loisirs Chasse W774004094 Créée en 1989 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Veneux-les-Sablons (77250) Identifiants RNAW774004094 HIST.0774008548 Historique Créée le 01/01/1989, dernière déclaration le 07/12/1989 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 01/01/1989 Création 07/12/1989 Dernière déclaration 22/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate réelle de création : inconnue Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.