COMITE D'ACTION SOCIALE ET MUNICIPALE

Cessée Veneux-les-Sablons 1965-03-24
M

Mission

toutes activités dans les domaines sportif, culturel, touristique et sur le plan de l'urbanisme, dans le cadre de la commune de veneux les sablons

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
@

Commune & Contact

Commune

Veneux-les-Sablons (77250)

Associations de Veneux-les-Sablons

Siège INSEE

MAIRIE VENEUX LES SABLONS, 77250 VENEUX LES SABLONS

Contact

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Identifiants

RNA
W774004052
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
308196575
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0774001931
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 774S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres services fournis à la collectivité (services non marchands à caractère privé)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr