COMITE COMMUNAL POUR LE LUNAIN DE VAUX-SUR-LUNAIN Active Vaux-sur-Lunain Environnement W774004036 Créée en 1956 réaménagement de la rivière Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vaux-sur-Lunain (77710) Identifiants RNAW774004036 HIST.0774001826 Historique Créée le 25/07/1956, dernière déclaration le 25/07/1956 4 évènements 25/07/1956 Création 25/07/1956 Dernière déclaration 07/08/1956 Publication au Journal Officiel 04/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.