QUARTZ ET SILICE SECTION DE BOULES Active Saint-Pierre-lès-Nemours Pétanque W774003715 Créée en 1965 pratique du jeu de boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-lès-Nemours (77140) Identifiants RNAW774003715 HIST.0774002356 Historique Créée le 03/03/1965, dernière déclaration le 03/03/1965 4 évènements 03/03/1965 Création 03/03/1965 Dernière déclaration 03/04/1965 Publication au Journal Officiel 24/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.