DEFENSE INTERCOMMUNALE DES PROPRIETAIRES DU MASSIF DES TROIS PIGNONS ET DU SECTEUR 53

Active Noisy-sur-École 1961-06-20
M

Mission

défense des droits ligitimes des propriétaires du secteur 53, zone des trois pignons et communes limitrophes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noisy-sur-École (77123)

Associations de Noisy-sur-École

Contact

#

Identifiants

RNA
W774003473
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774002100
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Observation : Statut important (scanné en 2 parties : statut et lettre)

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr