MORET-KART Active Moret-sur-Loing Sports mécaniques W774003360 Créée en 1960 pratique du sport karting Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moret-sur-Loing (77250) Identifiants RNAW774003360 HIST.0774002048 Historique Créée le 28/05/1960, dernière déclaration le 28/05/1960 4 évènements 28/05/1960 Création 28/05/1960 Dernière déclaration 11/06/1960 Publication au Journal Officiel 12/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS ET 2EME PARTIE DANS LETTRE Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.