ASSOCIATION DES ANCIENS MEMBRES DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU SOUS-SECTEUR DE MORET-SUR-LOING Active Moret-sur-Loing Armée W774003356 Créée en 1951 pas de statut, pas de jo Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moret-sur-Loing (77250) Identifiants RNAW774003356 HIST.0774001058 Historique Créée le 15/11/1951, dernière déclaration le 15/11/1951 3 évènements 15/11/1951 Création 15/11/1951 Dernière déclaration 12/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDATE DE CREATION INCONNUE PAS DE STATUTS DANS LE DOSSIER Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.