LA MONCOURTINE Active Montcourt-Fromonville Loisirs Chasse W774003224 Créée en 1929 pas de j.o. - pas de statut. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montcourt-Fromonville (77140) Identifiants RNAW774003224 HIST.0774000467 Historique Créée le 18/07/1929, dernière déclaration le 18/07/1929 3 évènements 18/07/1929 Création 18/07/1929 Dernière déclaration 11/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRIEN DANS LE DOSSIER Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.