ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU VALLON DE BUSSEAU

Active Larchant 1970-12-30
M

Mission

grouper les proprietaires du vallon de busseau dans le but de faciliter la resolution en commun des problèmes pratiques, notamment l'acquisition, l'installation, l'entretien ou la gestion de services communs destines â ses membres

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays de Nemours
@

Commune & Contact

Commune

Larchant (77760)

Associations de Larchant

Contact

#

Identifiants

RNA
W774003106
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774002950
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Observation : Statut trop important (scanné en 2 parties : statut & lettres)

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr