ASSOCIATION U.S.E.P. DE L'ECOLE PRIMAIRE DE LA-CHAPELLE-LA-REINE Active La Chapelle-la-Reine Multisports scolaire W774003054 Créée en 1991 développement du sport à l'école Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-la-Reine (77760) Identifiants RNAW774003054 HIST.0774008804 Historique Créée le 09/02/1991, dernière déclaration le 09/02/1991 4 évènements 09/02/1991 Création 09/02/1991 Dernière déclaration 27/02/1991 Publication au Journal Officiel 14/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.