SYNDICAT DE CHASSE D'HERICY Active Héricy Loisirs Chasse W774002929 Créée en 1912 pratique et protection de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Héricy (77850) Identifiants RNAW774002929 HIST.0774000140 Historique Créée le 16/09/1912, dernière déclaration le 20/05/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 16/09/1912 Création 20/05/2024 Dernière déclaration 19/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS ET 2EME PARTIE DANS LETTRE Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.