LA MAISON DU GATINAIS Active Château-Landon Économie W774002680 Créée en 1995 promotion des producteurs du Gâtinais pour présenter et commercialiser les produits Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Château-Landon (77570) Identifiants RNAW774002680 HIST.0774009570 Historique Créée le 30/11/1995, dernière déclaration le 30/11/1995 4 évènements 30/11/1995 Création 30/11/1995 Dernière déclaration 27/12/1995 Publication au Journal Officiel 04/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie Économie 022000conduite d'activités économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS, 2EME PARTIE DANS LETTRE ET DERNIERE PARTIE DANS LETTRE DE DECLARATION Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.