OBSERVATOIRE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE BOIS-LE-ROI 77590 (O.P.E.B. 77)

Activité

Mission

préserver et de défendre le cadre de vie de la commune de Bois-le-Roi. informer, participer et communiquer avec les habitants de Bois-le-Roi. cela, afin d'améliorer, d'encourager, de promouvoir la concertation réglementaire d'ordre public, sur les projets d'équipements, d'aménagement de la gestion du droit des sols du code de l'urbanisme, sur l'ensemble du territoire de la commune, avec des décisions des instances des territorialités, au travers d'enquêtes diverses pour collecter les renseignements utiles, les consultations des registres d'enquêtes publiques, engager les actions réfléchies nécessaires à la protection de l'environnement des habitants de Bois le Roi; l'OBEP 77 est étendu aux habitants des communes inscrites sur le territoire de la communauté de communes du "Pays de Seine"

Commune

Bois-le-Roi (77590)

Domaine

  • Environnement, cadre de vie

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W774002178

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0774011568

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 774S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : STATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS, 2EME PARTIE DANS STATUTS ET DERNIERE PARTIE DANS LETTRE DE DECLARATION

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.