NON AUX SACRILEGES Active Bourron-Marlotte Clubs W774002033 Créée en 1988 lutter contre les sacrilèges et les blasphèmes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourron-Marlotte (77780) Identifiants RNAW774002033 HIST.0774007934 Historique Créée le 16/09/1988, dernière déclaration le 16/09/1988 4 évènements 05/08/1988 Publication au Journal Officiel 16/09/1988 Création 16/09/1988 Dernière déclaration 28/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs Clubs 002000clubs, cercles de réflexion Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS ET 2EME PARTIE DANS LETTRE Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.