DEFENSE DES DROITS DU CITOYEN

Active Bois-le-Roi 1994-03-25
M

Mission

initiation et formation nécessaire à la compréhension du fonctionnement et de la gestion des collectivités locales

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays de Fontainebleau
  • défense des libertés publiques et des droits de l'Homme 👉 Pays de Fontainebleau
@

Commune & Contact

Commune

Bois-le-Roi (77590)

Associations de Bois-le-Roi

Contact

#

Identifiants

RNA
W774001923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774009263
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Observation : STATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS, 2EME PARTIE DANS LETTRE ET DERNIERE PARTIE DANS LETTRE DE DECLARATION

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

défense des libertés publiques et des droits de l'Homme

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr