ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE RECLOSES

Active Recloses 1996-07-05
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune en vue du développement du gibier et de l'exploitation du gibier et de l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire où elle possédera l'autorisation de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Recloses (77760)

Associations de Recloses

Contact

#

Identifiants

RNA
W774001734
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774009680
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Observation : Demande de pièce par courrier le 26/05/2009 tout scanné - classé dans demande de pièces - Dossier reclassé

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr