COMITE DES FETES D'ACHERES-LA-FORET ET DE MEUN

Active Achères-la-Forêt 1961-10-24
M

Mission

obtenir par cette ste, la capacité juridique prévue par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Achères-la-Forêt (77760)

Associations de Achères-la-Forêt

Contact

#

Identifiants

RNA
W774001705
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774002111
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Observation : STATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS ET 2EME PARTIE DANS LETTRE

Activité

clubs de loisirs, relations

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr