BALL-TRAP CLUB SOVIREL 'QUARTZ' Active Bagneaux-sur-Loing Tir W774001568 Créée en 1970 tir aux armes de chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bagneaux-sur-Loing (77167) Identifiants RNAW774001568 HIST.0774002858 Historique Créée le 27/01/1970, dernière déclaration le 08/11/1977 4 évènements 27/01/1970 Création 14/02/1970 Publication au Journal Officiel 08/11/1977 Dernière déclaration 13/05/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.