ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FONTAINEBLEAU, NEMOURS, MONTEREAU

Active Fontainebleau 1906-04-24
M

Mission

assurer l'excercice du culte réformé et de pouvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontainebleau (77300)

Associations de Fontainebleau

Siège INSEE

3 RUE BERANGER, 77300 FONTAINEBLEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W774001524
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
381539022
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
38153902200024
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0774000048
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 774S

Observation : Suite à CT du 18/01/2013 doit env PV avec 2 sign (DB)

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr