BALL-TRAP-CLUB NEMOURIEN Active Nemours Sport W774001064 Créée en 1966 pratique du ball-trap Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nemours (77140) Identifiants RNAW774001064 HIST.0774002476 Historique Créée le 21/04/1966, dernière déclaration le 11/08/2011 4 évènements 21/04/1966 Création 05/05/1966 Publication au Journal Officiel 11/08/2011 Dernière déclaration 20/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRien depuis 1999 STATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS ET 2EME PARTIE DANS LETTRE Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.