SYNDICAT DE CHASSE DE VILLE-SAINT-JACQUES

Active Ville-Saint-Jacques 1932-04-01
M

Mission

la répression du braconnage et la réglementation de l'exercice du droit de chasse sur leurs propriétés ou sur celles qu'ils viendraient à posséder ultérieurement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ville-Saint-Jacques (77130)

Associations de Ville-Saint-Jacques

Siège INSEE

52 RUE GRANDE, 77130 VILLE-SAINT-JACQUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W774000866
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853100261
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0774000434
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 774S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr