ASSOCIATION ARTISTIQUE ECOLE DE MORET Active Moret-sur-Loing Culture Arts graphiques W774000837 Créée en 1955 organiser des salons et expositions d'art Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moret-sur-Loing (77250) Identifiants RNAW774000837 HIST.0774001790 Historique Créée le 20/10/1955, dernière déclaration le 21/12/1998 4 évènements 20/10/1955 Création 17/11/1955 Publication au Journal Officiel 21/12/1998 Dernière déclaration 26/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Arts graphiques Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRien depuis LE 26/06/1998 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.