COMITE D'ETABLISSEMENT CORNING-FRANCE EQUITATION (C.E. CORNING FRANCE EQUITATION) Active Bagneaux-sur-Loing Sport Équitation W774000759 Créée en 1961 pratique de l'équitation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bagneaux-sur-Loing (77167) Identifiants RNAW774000759 HIST.0774002114 Historique Créée le 16/09/1961, dernière déclaration le 12/04/1984 4 évènements 16/09/1961 Création 13/10/1961 Publication au Journal Officiel 12/04/1984 Dernière déclaration 04/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Équitation Sport 011000Sports, activités de plein air Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRien depuis 1984 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.