LA PETANQUE MORETAINE Active Moret-sur-Loing Sport Pétanque W774000710 Créée en 1995 pratique du sport de la pétanque et sa propagation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moret-sur-Loing (77250) Identifiants RNAW774000710 HIST.0774009578 Historique Créée le 27/12/1995, dernière déclaration le 03/03/2011 4 évènements 27/12/1995 Création 17/01/1996 Publication au Journal Officiel 03/03/2011 Dernière déclaration 03/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Pétanque Sport 011000Sports, activités de plein air Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.