ARTISTA Active Samois-sur-Seine Culture W774000700 Créée en 2008 encouragement des arts Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Samois-sur-Seine (77920) Identifiants RNAW774000700 HIST.0774011551 Historique Créée le 30/05/2008, dernière déclaration le 30/05/2008 4 évènements 30/05/2008 Création 30/05/2008 Dernière déclaration 21/06/2008 Publication au Journal Officiel 26/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDémission de Mme Evelyne MICHEL (Trésorière) reçue le 06/08/2010 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.