ASSOCIATION DE COMMUNAUTES DE COMMUNES DU VAL DE LOING

Active Bagneaux-sur-Loing 2005-05-02
M

Mission

favoriser le développement du territoire formé par ses adhérents, dans toutes ses dimensions : économique, patrimoniales, culturelles et environnantes; sont adhérentes à cette association : la Communauté de communes du Pays de Nemours, la Communauté de communes Gâtinais Val de Loing ; organiser la coopération entre ses membres dans le cadre du projet de territoire qu'ils partagent, notamment pour l'exécution d'un Contrat Local d'Aménagement Intercommunal Rural avec le Département de Seine et Marne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bagneaux-sur-Loing (77167)

Associations de Bagneaux-sur-Loing

Siège INSEE

MAIRIE, 77167 BAGNEAUX-SUR-LOING

Contact

#

Identifiants

RNA
W774000617
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489087619
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0774011009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 774S

Activité

conduite d'activités économiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr