ASSOCIATION DES LOCATAIRES H.L.M. DE CHAMPAGNE-SUR-SEINE Active Champagne-sur-Seine Entraide Locataires & Proprio W774000342 Créée en 1974 défendre les intérêts des locataires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Champagne-sur-Seine (77430) Identifiants RNAW774000342 HIST.0774003637 Historique Créée le 10/12/1974, dernière déclaration le 10/12/1974 4 évènements 10/12/1974 Création 10/12/1974 Dernière déclaration 14/01/1975 Publication au Journal Officiel 19/01/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Locataires & Proprio Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.