IPSO FACTO FONTAINEBLEAU

Active Fontainebleau 2008-09-22
M

Mission

le c.c.s. 77 est une instance consultative ou associée, qui est à la fois : partie prenante d'un territoire de projet, ouverte à l'ensemble de la société civile, généraliste et transversale. il donne son avis et participe à tout projet d'aménagementdu territoire du seine et loing. le c.c.s.77 se donne pour buts : d'informer les populations concernées en publiant régulièrement sur son site internet, les documents d'intérêt public, budgétaire ou autres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontainebleau (77300)

Associations de Fontainebleau

Contact

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Identifiants

RNA
W774000332
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774011609
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Activité

information communication

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr