M
Mission
protoger le gibier, réprimer le braconnage, de détruire les animaux nuisibles, de permettre l'exercice du droit de chasse sur les terrains dont les propriétaires ont abandonné leur droit de chasse à la commune d'obsonville, ainsi que sur tous les territoires sur lesquels le droit de chasse pourraît être acquis par la suite
Domaines
- chasse 👉 Gâtinais Val de Loing
@
Commune & Contact
Commune
Obsonville (77890)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W774000030
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774000647
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 774S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr