M
Mission
propriété et gestion, directe ou indirecte, dans un but désinterressé d'où l'intention lucrative est exclue, d'un établissement scolaire privé de niveau primaire et secondaire dans toutes ses composantes et ses éléments complémentaires et connexes ;
Domaines
- éducation formation 👉 Bassée-Montois
@
Commune & Contact
Commune
Chalmaison (77650)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W773007026
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 773S
Activité
éducation formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr