ASSOCIATION ENSEIGNEMENT LIBRE

Active Saint-Brice 2023-01-25
M

Mission

enseignement, formation, éducation, instruction, et notamment au travers d'ateliers, conférences, animations diverses extra scolaires pour adultes et ou enfants ; ces moyens étant indicatifs et non limitatifs ; création et gestion économique, financière et sociale de tout établissement scolaire, de tout centre ou local culturel ou sportif annexe à cet objet ; contribue à la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; employeur des personnels de droit privé ; peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Brice (77160)

Associations de Saint-Brice

Siège INSEE

2 PATTON, 77160 SAINT-BRICE

Contact

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Identifiants

RNA
W773006647
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922945894
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 773S

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr