OVIDE ORGANISATION VILLAGES INFORMATION DEFENSE

Active Villeneuve-le-Comte 2003-10-29
M

Mission

veiller à l'intégrité des territoires ruraux agricoles et forestiers des communes de bailly-romainvilliers, coutevroult, villeneuve- saint denis et villeneuve-le-comte assurer la protection et la défense, y compris en justice, des intérêts et de la qualité du cadre de vie, de l'environnement naturel et urbain de ces différents territoires et de leurs habitants face à tous projets d'aménagements, leurs annexes, leurs évolutions et leurs conséquences, y compris celui de villages-nature ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villeneuve-le-Comte (77174)

Associations de Villeneuve-le-Comte

Siège INSEE

CHALET DE L'ERMITAGE, 77174 VILLENEUVE-LE-COMTE

Contact

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Identifiants

RNA
W773006385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
901022772
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0772013513
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 773S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr