ENTENTE D'INTERET CYNEGETIQUE INTERDEPARTEMENTALE DE LA VALLEE DE L'ORVIN

Active Fontaine-Fourches 2005-12-08
M

Mission

promouvoir des règles communes de gestion quantitative et qualitative des espèces animales sauvages et étudier les modes et méthodes de chasse les plus appropriées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontaine-Fourches (77480)

Associations de Fontaine-Fourches

Siège INSEE

23 RUE SAINT MARTIN, 77480 FONTAINE-FOURCHES

Contact

#

Identifiants

RNA
W773001650
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929524999
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0773003595
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 773S

Observation : Reprise Sitadèle 0773003595

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr