NATURE ENVIRONNEMENT MORTCERF

Active Mortcerf 2011-06-08
M

Mission

veiller à la sauvegarde et à la mise en valeur de la nature, de l'nevironnement et de la qualité de vie dans tous ses aspects notamment l'aménagement du territoire, l'urbanisme, la protection du patrimoine, des sites naturels et bâtis, de la biodiversité ainsi que la lutte contre les pollutions et le snuisances et la prévention des risques industriels et la protection de la population

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mortcerf (77163)

Associations de Mortcerf

Siège INSEE

1 RUE DES VALLEES, 77163 MORTCERF

Contact

#

Identifiants

RNA
W773001376
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
942109026
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 773S

Activité

protection de sites naturels

pollutions, assainissement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr