M
Mission
proposer des logements locatifs réservés à des personnes retraités autonomes de plus de 65 ans
Domaines
- foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées 👉 Bassée-Montois
@
Commune & Contact
Commune
Bray-sur-Seine (77480)Associations de Bray-sur-Seine
Siège INSEE
191 RUE ALBERT SCHWEITZER, 77480 BRAY-SUR-SEINEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W773001373
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
305165334
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0773001158
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 773S
Observation : Reprise Sitadèle 0773001158 Dossier informatique disparu lors du transfert Sitadèle/RNA
Activité
foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées
NAF : Hébergement social pour personnes âgées
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr