COMMISSION DES USAGES DE BIERCY

Active Saint-Cyr-sur-Morin 1989-12-06
M

Mission

gestion et exploitation, à des fins communautaires, du patrimoine qui a été attribué aux habitants du Hameau de Biercy

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Cyr-sur-Morin (77750)

Associations de Saint-Cyr-sur-Morin

Siège INSEE

77750 SAINT-CYR-SUR-MORIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W773001204
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
428549539
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0771007219
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 773S

Observation : Reprise Sitadèle 0771007219 Sous-Préfecture de Meaux Saint-Cyr-sur-Morin

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr