ANIMATION, CULTURE ET RURALITÉ- ACR Active Bray-sur-Seine Comités des fêtes W773000974 Créée en 1984 organisation et gestion des foires, expositions de Bray sur Seine Contact ANNUAIREbray-sur-seine.fr/vivre-a-bray/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Bray-sur-Seine Siège Bray-sur-Seine (77480) Identifiants RNAW773000974 HIST.0773001640 Historique Créée le 20/06/1984, dernière déclaration le 18/05/2018 4 évènements 20/06/1984 Création 13/07/1984 Publication au Journal Officiel 18/05/2018 Dernière déclaration 18/05/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Sitadèle 0773001640 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bray-sur-Seine : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune