AMICALE DES CHASSEURS DE SAINT OUEN SUR MORIN Active Saint-Ouen-sur-Morin Chasse W773000516 Créée en 1952 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ouen-sur-Morin (77750) Identifiants RNAW773000516 HIST.0771001881 Historique Créée le 04/10/1952, dernière déclaration le 06/05/2009 4 évènements 04/10/1952 Création 30/10/1952 Publication au Journal Officiel 06/05/2009 Dernière déclaration 06/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Sitadèle 0771001881 Sous-Préfecture de Meaux Saint Ouen sur Morin Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.