SOCIETE DE CHASSE DE SAINT-MARTIN-EN-BIERE Active Saint-Martin-en-Bière Chasse W772010923 Créée en 1931 chasse en commun Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-en-Bière (77630) Identifiants RNAW772010923 HIST.0772000579 Anciennes informations Historique Créée le 27/08/1931, dernière déclaration le 18/04/2026 4 évènements 27/08/1931 Création 27/08/1931 Publication au Journal Officiel 18/04/2026 Dernière déclaration 20/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.