Mission
étude, participation et éventuels recours pour les projets et décisions des élus et de la mairie d'ozouer-le-voulgis et des communes avoisinantes, et des représentants des collectivités et de l'état, formation des membres, l'ensemble notamment dans le domaine de la protection de la nature, de l'amélioration du cadre de vie, de l'urbanisme, des décisions individuelles relatives à l'occupation ou à l'utilisation du sol, de la protection de l'environnement, d'activité périscolaires et extrascolaires, de budget, sur le périmètre d'action de l'association, à savoir la commune d'ozouer-le-voulgis et ses communes limitrophes ;
Domaines
- conduite d'activités économiques 👉 Brie des Rivières et Châteaux
Commune & Contact
Commune
Ozouer-le-Voulgis (77390)Associations de Ozouer-le-Voulgis
Siège INSEE
26 AVENUE DE LA GARE, 77390 OZOUER-LE-VOULGISContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : étude, participation et éventuels recours pour les projets et décisions des élus et de la mairie d'ozouer-le-voulgis et des communes avoisinantes, et des représentants des collectivités et de l'état, formation des membres, l'ensemble notamment dans le domaine de la protection de la nature, de l'amélioration du cadre de vie, de l'urbanisme, des décisions individuelles relatives à l'occupation ou à l'utilisation du sol, de la protection de l'environnement, d'activité périscolaires et extrascolaires, de budget, sur le périmètre d'action de l'association, à savoir la commune d'ozouer-le-voulgis et ses communes limitrophes ;
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 772P
Activité
conduite d'activités économiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr