M
Mission
discuter, défendre les droits des accédants à la propriété et procéder à la vérification des charges.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Melun Val de Seine
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Melun Val de Seine
@
Commune & Contact
Commune
Dammarie-les-Lys (77190)Associations de Dammarie-les-Lys
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W772010440
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0772004961
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1980-10-10
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr