ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE CHARTRETTES Active Chartrettes Chasse Divers W772010328 Créée en 1964 exercice de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chartrettes (77590) Identifiants RNAW772010328 HIST.0772002302 Anciennes informations Historique Créée le 19/09/1964, dernière déclaration le 30/11/2023 4 évènements 19/09/1964 Création 22/09/1964 Publication au Journal Officiel 30/11/2023 Dernière déclaration 31/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Divers Chasse 013005chasse Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.