PARTICIP'ACTIF

Active Combs-la-Ville 2020-06-09
M

Mission

mettre en œuvre sur la commune de Savigny-le-Temple d'un projet d'habitat participatif à travers les actions suivantes Définir un projet de vie au sein du collectif de futurs voisins membres de l'association Établir un programme immobilier définissant les espaces nécessaires à ce projet de vie et incluant un cahier des charges de la performance environnementale attendue Définir des modes de gouvernance de la société immobilière à constituer Représenter le groupe de futurs voisins Porter des actions d'économie sociale et solidaire développées par les futurs voisins Mettre en œuvre de toute action de communication nécessaire à la réalisation de son objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Combs-la-Ville (77380)

Associations de Combs-la-Ville

Siège INSEE

5 RUE DES ARCADES, 77176 SAVIGNY-LE-TEMPLE

Contact

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Identifiants

RNA
W772009645
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
902855220
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 772P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr