ASSOCIATION SPORTIVE DE LÉCOLE PAUL ÉMILE VICTOR Active Cesson Divers Professions enseignantes W772009113 Créée en 1987 pratique d'activités physiques et sportives. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cesson (77240) Identifiants RNAW772009113 HIST.0772007276 Anciennes informations Historique Créée le 16/03/1987, dernière déclaration le 07/04/2025 4 évènements 16/03/1987 Création 22/04/1987 Publication au Journal Officiel 07/04/2025 Dernière déclaration 07/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Professions enseignantes Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Professions enseignantes 015010organisation de professions enseignantes, amicales de personnel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.