ASSOCIATION SPORTIVE DE CHARTRETTES Active Chartrettes Multisports local W772005092 Créée en 1967 multisports Contact EMAILaschartrettesbasket@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Chartrettes (77590) Identifiants RNAW772005092 HIST.0772000678 Anciennes informations Historique Créée le 10/01/1967, dernière déclaration le 29/08/2021 3 évènements 10/01/1967 Création 29/08/2021 Dernière déclaration 27/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.